Règlement intérieur

ÉCOLE DU CENTRE – Place de la Mairie – 67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN
Téléphone : 03 88 66 00 65 – Messagerie : ce.0671413x@ac-strasbourg.fr

RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2018-2019
1. ADMISSION À L’ÉCOLE
Le directeur procède à l’admission des élèves à l’école sur présentation par les personnes responsables :
du certificat d’admission délivré par la mairie,
d’un document attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires ou qu’elles font l’objet d’une contre-indication.
En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine est exigé. Il indique la dernière classe fréquentée.
Les admissions par dérogation sont soumises à l’autorisation écrite préalable du maire.

2. AMÉNAGEMENT DU TEMPS SCOLAIRE – FRÉQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRES
Pour les classes maternelles, les horaires de l’école sont : le matin  de 8h20 à 11h50, l’après midi  de 13h50 à 16h. Les activités pédagogiques complémentaires ont lieu généralement le lundi, le jeudi ou le vendredi de 16h00 à 17h00
La gestion des retards fait l’objet d’un protocole particulier:
1er retard : notification dans le classeur des retards donc passage obligé par le bureau du directeur (côté élémentaire) et rappel du règlement intérieur.
2ème retard : notification dans le classeur des retards et courrier informant de la procédure à venir.
3ème retard : notification dans le classeur des retards et convocation pour dialogue approfondi avec le directeur afin de trouver une solution.
4ème retard : transmission du dossier à Madame l’Inspectrice de l’Éducation Nationale pour signalement.
Depuis cette année, la fréquentation en maternelle est obligatoire. Lorsqu’un enfant manque momentanément la classe, les personnes responsables doivent sans délai faire connaître à l’enseignante ou au directeur les motifs de cette absence.
Pour les classes élémentaires, les horaires de l’école sont : le matin :de 8h30 à 12h00 ; l’après midi de 14h00 à 16h10. Il n’y a pas classe le mercredi. La cour est ouverte 10 minutes avant les horaires de début. Les activités pédagogiques complémentaires (APC) ont lieu généralement le lundi, le jeudi ou le vendredi de 16h10 à 17h10. La fréquentation est obligatoire. Lorsqu’un enfant manque momentanément la classe, les personnes responsables doivent sans délai faire connaître au directeur les motifs de cette absence.

Si une absence prolongée est prévisible, une autorisation d’absence occasionnelle peut être accordée pour répondre à des obligations exceptionnelles sur demande écrite des personnes responsables. Le directeur transmet cette demande à l’Inspecteur de l’Éducation Nationale. Toute absence non justifiée au préalable est immédiatement signalée aux personnes responsables de l’élève, qui doivent sans délai en faire connaître les motifs au directeur d’école.

3. VIE SCOLAIRE
Un élève ne peut être privé de récréation à titre de punition. Un enfant momentanément difficile pourra cependant être isolé sous surveillance pendant le temps très court nécessaire à lui faire retrouver un comportement compatible avec la vie du groupe. Dans le cas de difficultés graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative élargie au médecin scolaire ou à la P.M.I.
Les livres prêtés par l’école doivent faire l’objet d’un soin attentif. Un livre perdu ou détérioré est à remplacer.                                                                                                  Tous les déplacements dans les bâtiments se font calmement.
Les jeux estimés dangereux par l’équipe pédagogique sont interdits.
A l’école maternelle, le non-respect des horaires peut entraîner le renvoi temporaire de l’enfant.
A l’école élémentaire, en cas de non-respect des règles de classe et d’école, d’insolence ou de violence, des sanctions sont appliquées et communiquées aux parents.
L’école est affiliée à l’OCCE (Office Central de la Coopération à l’École). Cela permet, dans un esprit coopératif, l’organisation d’activités pédagogiques facultatives telles que sorties, animations, achat de matériel pédagogique complémentaire à celui acquis grâce au budget de la mairie. La coopérative permet la souscription à un contrat d’assurance couvrant les élèves, les intervenants extérieurs et les bénévoles participant aux activités facultatives. Les parents désignés par le conseil d’école sont associés à la vérification des comptes ; le bilan annuel est présenté au conseil d’école

4. RÈGLES DE SÉCURITÉ
L’intrusion en milieu scolaire est un délit. En dehors des heures d’accueil, les personnes étrangères au service y compris les parents ne sont pas admises à l’école sauf sur autorisation accordée par le directeur.
Les élèves ne doivent apporter à l’école que les objets nécessaires aux activités scolaires. Les objets contenant des produits nocifs ou toxiques, les objets dangereux,et les consoles de jeux sont interdits.                                                                                                     L’usage de tout objet connecté (téléphone, tablette, montre,etc…) est interdit sur temps scolaire. Ces derniers seront en mode éteint et rangés dans le cartable. Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte, de casse ou de vol.
Les objets de valeur sont déconseillés à l’école. Les affaires personnelles et les vêtements doivent être marqués au nom de l’enfant. L’école n’est responsable ni de la perte, ni de la détérioration d’affaires personnelles.
En cas d’incendie ou de risques majeurs (intrusion, séismes, inondation, tempête ou nuage toxique), les enseignants procèdent à la mise en sécurité de leur classe selon les modalités du plan prévu à cet effet.

5. SURVEILLANCE DES ÉLÈVES
Pour les classes maternelles, l’accueil du matin est échelonné de 8h25 à 8h50 et celui de l’après-midi de 13h 40 à 13h50. Les sorties sont échelonnées de 11h45 à 11h50 et de 15h45 à 15h50 (de 15h30 à 15h35 le vendredi). L’enfant est repris à la fin de chaque demi-journée par les parents ou toute personne qu’ils auront présentée à l’enseignant et nommément désignée par écrit.
Pour les classes élémentaires, les élèves sont accueillis à partir de 8 h 20 le matin et 13 h 50 l’après-midi. Les enfants sont reconduits au portail de l’école et se retrouvent placés sous la responsabilité de leurs parents ou des animateurs employés par la mairie s’ils sont inscrits à l’accueil périscolaire. En aucun cas, un élève même muni d’une excuse écrite ne peut quitter l’école avant l’heure réglementaire sans qu’un responsable autorisé ne vienne le prendre dans sa classe.
Les intervenants ou accompagnateurs bénévoles doivent obtenir une autorisation du directeur ou des services académiques pour participer à des activités scolaires. Ils doivent prendre connaissance de la charte du bénévole. Suivant le type d’intervention, le fichier judiciaire automatisé des auteurs d’infractions sexuelles ou violentes (FIJAISV) sera consulté avant qu’ils obtiennent ou non un agrément.

6. LIAISON ÉCOLE – FAMILLES
Chaque enseignant organise une réunion de rentrée dans le premier mois suivant la rentrée scolaire.
Les élèves des classes élémentaires tiennent un cahier de liaison. Toutes les informations qui y sont portées doivent être lues et signées par les parents. Les parents peuvent utiliser ce cahier pour correspondre avec les enseignants et notamment y inscrire les motifs d’absences ou de retards.
Les travaux des enfants sont communiqués aux parents régulièrement. Le livret scolaire reflète le degré d’acquisition des compétences travaillées pendant une période donnée. Il est transmis aux parents en fin de semestre pour toutes les classes.
Les rencontres entre les parents et les enseignants se font en dehors des horaires scolaires et sur rendez-vous. Le directeur est joignable au 03 88 66 00 65. Son bureau se trouve côté élémentaire.

7. SANTÉ SCOLAIRE
En cas d’accident ou d’affection grave, l’école a le devoir d’appeler les services d’urgence. La famille est prévenue dès que possible.
En cas d’accident entraînant des blessures légères, les soins prodigués sont inscrits sur un registre de soins. Les parents sont informés oralement ou par le biais du cahier de liaison.
Tout enfant malade à l’école est remis à sa famille. Si l’enfant souffre d’une maladie contagieuse, telle que tuberculose bacilliforme ou la teigne du cuir chevelu par exemple, un certificat médical de non contagion sera exigible au retour à l’école.
En cas d’accident nécessitant une consultation médicale ou une hospitalisation, l’école doit remplir une déclaration dans les 24 heures. La déclaration est suivie d’un dossier d’accident si la gravité le justifie.

Toutes les dispositions légales contenues dans le règlement départemental du Bas-Rhin sont applicables à notre école. Les parents sont invités à apporter leur concours le plus actif aux enseignants en ce qui concerne l’application du présent règlement. Toutes les personnes chargées de l’enfant sont tenues d’être informées du règlement intérieur par les parents.
L’équipe enseignante
Le directeur F.BERGER

Remarque : les parties colorées sont nouvelles pour l’année scolaire 2018/2019. Elles ont été approuvées lors de notre premier conseil d’école du jeudi 18 octobre 2018.